Archives - Pas-de-Calais le Département
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192 résultats trouvés pour "tribunal civil"

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  • 46 J : Dépouillement des registres paroissiaux et des registres d’état civil du Pas-de-Calais

    Dépouillements

  • Sources complémentaires aux archives notariales

    Archives notariales

  • Série U : Justice

    Archives modernes

  • Quatre siècles d'histoire de la famille Enlart

    Un document à l'honneur

  • Historique de la production

    Chronologie des principales évolutions relatives à la tenue des registres

    Archives de l'état civil

  • Juridictions d'attribution

    Maîtrises des eaux et forêts, amirautés, juridiction consulaire, maréchaussée, traites foraines...

    Série B

  • Fonds de la préfecture

    Sous-série 1 U

    Série U : Justice

  • Étude notariale n° 57 de Carvin (4 E 57)

    Études notariales de Carvin ( 4 E 57 à 59)

  • Étude notariale n° 43 de Béthune (4 E 43)

    Études notariales de Béthune (4 E 40 à 44)

  • Étude notariale de Foncquevillers (4 E 69)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Archives notariales

    Sous-série 4 E : répertoires et minutes notariales (1534-1918 environ)

    Fonds et collections

  • Étude notariale n° 20 d'Arras (4 E 20)

    Études notariales d'Arras (4 E 18 à 25, 136)

  • 59 J : Fonds Georges-Léman

    Archives professionnelles

  • Étude notariale n° 59 de Carvin (4 E 59)

    Études notariales de Carvin ( 4 E 57 à 59)

  • Étude notariale n° 104 de Montreuil (4 E 104)

    Études notariales de Montreuil (4 E 104 à 105)

  • Bordereaux de versement (1982-2020)

  • Étude notariale n° 17 d'Ardres (4 E 17)

    Études notariales d'Ardres (4 E 14 à 17)

  • Étude notariale n° 97 de Lillers (4 E 97)

    Études notariales de Lillers (4 E 96 à 98)

  • Étude notariale de Pernes (4 E 110)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Série K : Lois, ordonnances, arrêtés

    Archives modernes

  • 37 J : Fonds Henri-Frey

    Archives d’architectes

  • Dépouillements

    Archives privées

  • Étude notariale d'Hersin-Coupigny (4 E 80)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • De la mécanique à la pharmacie : les entreprises Carrière, de Wizernes

    1 J 2185 1-2 : Fonds de la famille Carrière de Wizernes